Déposée le 16 décembre 2004 par MAMAN PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FreeSac® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est MAMAN PATRICK domicilié(e) 241 RUE DUGUESCLIN,69003 LYON - 69003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAMAN PATRICK domicilié(e) 241 RUE DUGUESCLIN,69003 LYON - 69003 - France.
La marque FreeSac® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAMAN PATRICK - 241 RUE DUGUESCLIN,69003 LYON - 69003 - France
MAMAN PATRICK - 241 RUE DUGUESCLIN,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
– sacs à provisions. – sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandise en vrac. – diffusion d'annonces publicitaires. – diffusion d'échantillons. – diffusion de matériel publicitaire. – location d'espaces publicitaires.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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